Politique de confidentialité

Déclaration relative à la collecte des données personnelles

Cette politique de confidentialité a pour but de vous informer, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française Informatique et Libertés :

• des finalités pour lesquelles vos données personnelles collectées par nos soins seront utilisées dans le cadre de votre utilisation de ce site ("Site") ou de votre achat de produits vendus via ce Site ("Produits") ;
• des destinataires auxquels vos données personnelles peuvent être communiquées ;
• de vos droits et des modalités pour les exercer.

Nous pouvons réviser cette politique en modifiant cette page. Nous vous invitons à la consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

1. Responsable du traitement

Dans cette politique, "nous", "notre" et "nos" désignent Élan & Amour, responsable du traitement de vos données personnelles au sens du RGPD.

2. Personnes concernées

Cette politique s'applique aux données personnelles ("vous", "votre") des personnes suivantes :

(a) Visiteurs : les personnes qui visitent notre site ; (b) Utilisateurs : les personnes qui achètent, demandent ou reçoivent des produits ; (c) Contacts : les personnes qui nous contactent via notre site, par e-mail ou par tout autre moyen.

3. Données que nous collectons

3.1 Nous pouvons collecter, stocker, traiter, transférer et utiliser les types de données personnelles suivants :

(a) Concernant les visiteurs : adresse IP ou autres identifiants uniques d'appareil ; *

(b) Concernant les utilisateurs :

• Nom d'utilisateur
• Mot de passe du compte
• Nom complet ; *
• Adresse e-mail ; *
• Adresse de facturation ; *
• Adresse de livraison ; *
• Informations de paiement ; *
• Numéro de téléphone

(c) Concernant les contacts :

• Nom complet ; *
• Adresse e-mail ; *
• Toute autre donnée personnelle que vous nous fournissez.

* désigne une donnée personnelle obligatoire.

3.2 Si vous ne nous fournissez pas les données personnelles obligatoires, il se peut que nous ne puissions pas vous donner accès à notre site, livrer nos produits ou répondre à vos communications.

4. Finalités et base légale du traitement

Conformément au RGPD, chaque traitement repose sur une base légale spécifique :

4.2 Vos données personnelles ne seront pas utilisées à d'autres fins, sauf si : (a) vous avez donné votre consentement explicite à cette autre finalité ; (b) la finalité est directement liée à celle pour laquelle les données ont été collectées ; ou (c) une exception légale ou réglementaire applicable nous y autorise.

5. Destinataires de vos données

5.1 Nous pouvons communiquer vos données personnelles aux personnes suivantes :

(a) nos employés et dirigeants ; (b) nos filiales et leurs employés et dirigeants ; (c) Shopify Inc. et ses filiales et sociétés mères, prestataire informatique chargé de la gestion et de la maintenance du site et du traitement de vos commandes ; (d) PayPal Holdings Inc. et ses filiales, ainsi que d'autres prestataires de paiement ("Prestataires de Paiement") ; (e) les fournisseurs de nos produits, afin de faciliter l'expédition ; (f) d'autres prestataires de services et sous-traitants, tels que : prestataires de services administratifs, fournisseurs de logiciels et services informatiques, prestataires d'analyse de données, prestataires de traitement de données, fournisseurs de services cloud ; (g) nos assureurs et établissements bancaires ; (h) nos conseils juridiques, financiers et comptables professionnels ; (i) toute autorité compétente lorsque la loi, un règlement, une procédure judiciaire ou une demande officielle l'exige, ou lorsque la divulgation est nécessaire pour des raisons de sécurité, y compris la prévention de la fraude ; et (j) toute entreprise, organisation ou personne dans le cadre de négociations relatives à une fusion, cession d'actifs, consolidation, réorganisation, financement ou acquisition de tout ou partie de notre activité.

5.2 Transferts hors Union européenne : certains de nos prestataires (notamment Shopify Inc. et PayPal Holdings Inc.) sont établis aux États-Unis. Tout transfert de vos données personnelles vers un pays situé hors de l'Espace économique européen est encadré par des garanties appropriées, telles que les clauses contractuelles types de la Commission européenne, ou par une décision d'adéquation lorsque celle-ci existe. Vous pouvez obtenir une copie de ces garanties en nous contactant (voir section 10).

5.3 Si vous effectuez un paiement via un prestataire de paiement, vous concluez un contrat directement avec ce prestataire et êtes soumis à ses conditions d'utilisation et à sa politique de confidentialité propre. Nous vous invitons à consulter cette politique séparément.

5.4 Nous veillons à la confidentialité de vos données personnelles en intégrant des clauses de confidentialité appropriées dans nos accords avec les tiers avec lesquels nous les partageons.

5.5 Nous ne communiquerons vos données personnelles à des destinataires autres que ceux mentionnés au point 5.1 que si nous vous en informons préalablement et obtenons votre consentement.

6. Cookies

6.1 Notre politique relative aux cookies fait partie intégrante de la présente politique de confidentialité.

6.2 Un cookie est un petit fichier de données qu'un site peut envoyer à votre ordinateur ou appareil lorsque vous visitez notre site.

6.3 Les cookies permettent de rendre les sites plus performants et pratiques, notamment en vous reconnaissant et en mémorisant des informations utiles.

6.4 Nous utilisons des cookies pour : (a) assurer le bon fonctionnement et l'affichage correct du site ; (b) mémoriser vos choix ou informations fournies (nom d'utilisateur, langue, région) ; (c) analyser votre navigation afin d'optimiser la conception du site ; et (d) suivre votre comportement et vos préférences afin de vous proposer des informations et produits pertinents.

6.5 Nous utilisons : (a) des cookies de session, propres à chaque visite ; et (b) des cookies persistants, qui restent actifs après la fermeture de votre navigateur.

6.6 Les cookies utilisés sont : (a) des cookies nécessaires, indispensables au fonctionnement du site ; (b) des cookies de fonctionnalité, qui mémorisent vos choix ; ou (c) des cookies de performance, qui nous aident à améliorer le site.

6.7 Nous utilisons un nombre limité de cookies tiers ; ceux-ci sont détaillés dans notre politique relative aux cookies.

6.8 Conformément au RGPD et à la directive ePrivacy, votre consentement explicite est requis avant le dépôt de cookies non essentiels (cookies de fonctionnalité, de performance ou publicitaires). Un bandeau de consentement vous permet d'accepter, de refuser ou de paramétrer les cookies lors de votre première visite.

6.9 Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement ou modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur ou notre bandeau de gestion des cookies. La suppression de certains cookies peut affecter votre expérience sur le site.

6.10 Nous ne conservons les cookies que pour la durée nécessaire à la finalité pour laquelle ils sont utilisés.

7. Durée de conservation

7.1 Nous conservons vos données personnelles pendant la durée nécessaire à l'accomplissement des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, notamment :

• Données de compte client : pendant la durée de la relation commerciale, puis archivées conformément aux obligations légales (notamment comptables et fiscales, en principe 10 ans pour les documents commerciaux en France) ;
• Données de commande et de facturation : conformément aux obligations légales de conservation (en principe 10 ans) ;
• Données de prospection commerciale (marketing) : 3 ans à compter du dernier contact actif, sauf retrait de consentement antérieur ;
• Cookies : voir section 6, durée maximale de 13 mois conformément aux recommandations de la CNIL.

[À faire valider par un juriste : ces durées sont indicatives et doivent être confirmées selon votre activité réelle.]

7.2 À l'issue de la période de conservation, vos données personnelles sont supprimées ou anonymisées.

8. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d'accès : obtenir une copie des données personnelles que nous détenons à votre sujet ;
• Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes ;
• Droit à l'effacement ("droit à l'oubli") : demander la suppression de vos données dans certains cas ;
• Droit à la limitation du traitement : demander la limitation du traitement de vos données dans certains cas ;
• Droit à la portabilité des données : recevoir vos données dans un format structuré et couramment utilisé ;
• Droit d'opposition : vous opposer à un traitement fondé sur l'intérêt légitime, notamment à des fins de marketing direct ;
• Droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement est fondé sur celui-ci, sans que cela affecte la licéité du traitement effectué avant ce retrait ;
• Droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr — si vous estimez que le traitement de vos données ne respecte pas la réglementation applicable.

Pour exercer l'un de ces droits, contactez-nous à l'adresse indiquée à la section 10. Nous pouvons vous demander des informations complémentaires afin de vérifier votre identité avant de traiter votre demande.

9. Marketing direct

9.1 Nous pouvons utiliser votre nom complet et votre adresse e-mail pour vous adresser des communications marketing, uniquement si vous y avez consenti.

9.2 Ces communications peuvent inclure : des informations et offres promotionnelles sur nos produits, des mises à jour concernant le site ou nos produits, ainsi que des vœux saisonniers.

9.3 Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, gratuitement et sans justification, en nous envoyant un e-mail ou en cliquant sur le lien de désabonnement présent dans chaque communication marketing.

10. Contact et mentions légales

Pour toute question, préoccupation ou réclamation concernant cette politique ou votre expérience avec Élan & Amour, n'hésitez pas à nous contacter :

• E-mail : info@elanamour.com
• Délai de réponse : sous 24 heures
• Nom commercial : Élan & Amour
  Nous vendons exclusivement à des consommateurs en France ; en conséquence, nos contrats sont régis par le droit français de la consommation.